Statuts au 17 mai 2001

Dénomination et siège
Une association sans but lucratif est constituée, au sens des articles 60 et suivants du code civil suisse, sous le nom de "Groupe-PEP Promouvoir Ecriture, Poésie et autres formes de littérature", en abrégé "Groupe-PEP".
Les dispositions légales sont applicables dans la mesure où les présents statuts n'y dérogent pas.
Le siège du Groupe-PEP est au domicile de son président.

I/ Buts
Le Groupe-PEP a pour buts :
de promouvoir et d'encourager l'écriture, la poésie et d'autres formes de littérature ;
de soutenir la création, l'édition, la publication et la diffusion d'œuvres littéraires.
Il publie notamment une revue littéraire constituée principalement par les oeuvres de ses membres.

II/ Membres
Peut devenir membre du Groupe-PEP toute personne qui souscrit à ses buts et présente une demande d'admission.
Les admissions et refus d'admissions de membres sont décidées par le comité, sans indication de motifs ; il en est de même pour les radiations et exclusions.
La démission est possible en tout temps par écrit pour la fin de l'année civile en cours.
Le comité peut nommer membre d'honneur toute personne ayant rendu d'éminents services à la littérature ou au Groupe-PEP. Dès leur nomination, les membres d'honneur ne paient plus de cotisation ; s'ils deviennent membres à cette occasion, ils sont également exonérés de la finance d'admission.

III/ Organes
Les organes du Groupe-PEP sont :
l'assemblée générale ;
la votation générale ;
le comité.

IV/ Assemblée générale et votation générale
Chaque année doit avoir lieu au moins une assemblée générale ou une votation générale. Une assemblée générale ou une votation générale peut avoir lieu en tout temps, sur proposition du comité ou d'un cinquième des membres.
Les compétences suivantes sont du ressort de ces deux organes :
l'élection des membres du comité, du président et du vice-président ;
l'adoption des comptes annuels et du rapport de gestion du comité ;
la prise de toute décision, si elle fait partie de l'ordre du jour ou des sujets soumis au vote ;
la modification des statuts.
Chaque membre possède une voix. Les décisions sont prises à la majorité relative des voix émises. Les votes blancs et nuls ne sont pas comptés. Aucun quorum n'est nécessaire.
L'assemblée générale est convoquée par le comité au moins quinze jours à l'avance, au moyen d'une communication contenant l'ordre du jour.
La votation générale a lieu par correspondance. Elle est annoncée par le comité au moins quinze jours avant la date d'échéance, au moyen d'une communication qui contient la présentation des sujets soumis au vote et les bulletins de vote y relatifs. Pour être valables, les bulletins de vote dûment remplis par les membres doivent parvenir au siège du Groupe-PEP au plus tard à la date d'échéance de la votation.

V/ Comité
Le comité est composé de trois à quinze membres, élus pour un an.
Il gère les affaires du Groupe-PEP et le représente en toutes circonstances. Il a en particulier la tâche de gérer les comptes et de présenter chaque année un rapport de gestion destiné aux membres.
Il peut déléguer certaines tâches à des commissions pour lesquelles il établit un cahier des charges.
Il s'organise lui-même et fixe le mode de signature. Il est convoqué par le président, ou en cas d'empêchement par le vice-président.
Il ne peut délibérer valablement que s'il réunit la majorité de ses membres. Il prend ses décisions à la majorité absolue des membres présents.
Lors de ses séances, d'autres personnes peuvent être associées à titre consultatif, selon les sujets portés à l'ordre du jour.

VI/ Ressources
Les ressources du Groupe-PEP sont constituées par :
les cotisations des membres ;
les finances d'admission des nouveaux membres ;
les dons, legs et subventions ;
d'autres sources, décidées par le comité en conformité avec les présents statuts.
En payant la cotisation, le membre est abonné à la revue littéraire mentionnée dans les buts des présents statuts.
La cotisation et la finance d'admission sont fixées chaque année par le comité.

VII/ Contrôle des comptes
Le contrôle des comptes du Groupe-PEP est confié à un vérificateur désigné par le comité. Son rapport est joint au rapport de gestion.

VII/ Responsabilité
Les engagements du Groupe-PEP ne sont couverts que par l'actif social.

VIII/ Dissolution
La dissolution du Groupe-PEP est régie par les dispositions du Code civil.
En cas de dissolution, l'actif net restant après liquidation sera attribué à une association ou à une fondation poursuivant des buts analogues.

IX/ Entrée en vigueur
Les présents statuts sont adoptés lors de l'assemblée générale constitutive du 17 mai 2001.
Ils entrent immédiatement en vigueur.

Le comité constitutif :
Nicolas Parmelin, Philippe Perron et Raymond Victor Sauteur